EDITEUR DU SITE
Office de tourisme des Pyrénées Cathares
31 Pl. Maréchal Leclerc, 09500 Mirepoix
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique : Raccourci
Développement : Raccourci
Hébergement : OVH
Responsable du site : Cécile Pubill – webmaster@pyreneescathares.com
Directeur de la publication : Philippe Palvini
CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES
L’office de tourisme des Pyrénées Cathares est susceptible de traiter vos données à caractère personnel conformément à la règlementation applicable et à la politique de protection des données à caractère personnel de ses clients, partenaires et prospects accessible ici.
L’office de tourisme des Pyrénées Cathares participe et est conforme à l’ensemble des Spécifications et Politiques du Transparency & Consent Framework de l’IAB Europe. Nous utilisons la Consent Management Platform n°92. Vous pouvez modifier vos choix à tout moment en cliquant ici.
RESPONSABILITE
La responsabilité de l’office de tourisme des Pyrénées Cathares ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, l’office de tourisme des Pyrénées Cathares ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.
L’office de tourisme des Pyrénées Cathares ne garantit pas l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. L’office de tourisme des Pyrénées Cathares ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.
L’office de tourisme des Pyrénées Cathares ne saurait dans ces conditions être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, relative aux offres de séjour, ainsi que dans la relation commerciale. éventuellement engagée avec les prestataires de services chargés de la commercialisation de ces offres. L’office de tourisme des Pyrénées Cathares n’exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.pyreneescathares.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de l’office de tourisme des Pyrénées Cathares. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de l’office de tourisme des Pyrénées Cathares.
DUREE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par l’office de tourisme des Pyrénées Cathares sur le site www.pyreneescathares.com.
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
